Roger Besse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roger Besse
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185
(source JORF)
nomination
18 Juin 2006
18/06/2006
De:
Besse (Roger, Armand)
président honoraire d'un centre médico-psycho-pédagogique. Chevalier du 29 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-03-29
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2003
15/11/2003
De:
Besse (Roger)
président du conseil général du Cantal
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000391037
(source JORF)
nomination
12 Août 1998
12/08/1998
De:
Besse (Roger)
président du conseil général du Cantal
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membre titulaire
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
JORFTEXT000000707520
(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990